Révision générale, élaboration de PLU

• IRODOUER (35) - 1384 habitants
  Elaboration du Plan Local d’Urbanisme (2007)
  Révision PLU (2010, en cours)
• LA BAUSSAINE (35) - 474 habitants
  Elaboration du Plan Local d’Urbanisme (2006)
• QUEDILLAC (35) - 1018 habitants
  Elaboration du Plan Local d’Urbanisme (2006) 
• SAINT-PERN (35) - 901 habitants
  Elaboration du Plan Local d’Urbanisme – Démarche AEU
  (2009, en cours)
• TREBY (22) - 720 habitants
  Elaboration du Plan Local d'Urbanisme (2009, en cours)
• GUITTE (22) - 526 habitants
  Elaboration du Plan Local d'Urbanisme (2009, en cours)
• CORLAY (22) - 1048 habitants
  Elaboration du Plan Local d'Urbanisme (2009, en cours)
• COATREVEN (22) - 413 habitants
  Elaboration du Plan Local d'Urbanisme (2009, en cours)

Révision simplifiée, Plan d'Occupation des Sols et Plan Local d'Urbanisme 

• BAINS SUR OUST  (35)
  Révision simplifiée du Plan d'Occupation des Sols (2008)
     - Changement de zonage secteur du cimetière et secteur de la Cantinais
     - Rectifications d'erreurs matérielles dans le règlement et dans la cartographie
• BREAL SOUS MONTFORT  (35) 
  Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (2007)
     - Modification du règlement des zones urbaines
  Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (2009 en cours)
     - Rectifications d'erreurs matérielles
     - Modification du règlement
• CAULNES (22)
  Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (2009 en cours)
     - Ouverture à l'urbanisation d'une zone 2Auh
• EVRAN  (22) 
  Révision simplifiée du Plan d'Occupation des Sols (2009 en cours)
     - Ouverture à l'urbanisation de 2 secteurs
     - Modification du règlement
     - Corrections d'erreurs matérielles
• HENANSAL  (35) 
  Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (2007)
     - Ouverture à l'urbanisation
     - Plan d'aménagement de la zone
• HILLION  (22) 
  Révision simplifiée (2007)
• MONTAUBAN DE BRETAGNE  (35)  
  Révision simplifiée du Plan d'Occupation des Sols (2006)
     - Zone d'activité concertée de la Brohinière
  Révision simplifiée du Plan d'Occupation des Sols (2006)
     - Transformation d'un secteur NDI
  Révision simplifiée (2009 en cours)
     - Intégration de l'aire d'accueil des gens du voyage
     - Modifications du règlement
• PAIMPONT (22)
  Révision simplifiée du Plan d'occupation des Sols (2007)
     - Changement de zonage Secteur du bourg
     - Changement de zonage pour l'usine d'eau potable
• PLEVENON (22) - 721 habitants
  Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (2006)Changement du zonage pour la création d'un lotissement
• QUEVERT (22)
  Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (2009 en cours)
     - Reconversion d'une friche industrielle en un projet d'habitat
• SAINT-QUAY PORTRIEUX (22) 
  Révision simplifiée Plan Local d'Urbanisme (2007)
     - Ouverture à l'urbanisation d'une zone 7Nas

Modification Plan d'Occupation des Sols et Plan Local d'Urbanisme

     Ille et Vilaine    

• BAGUER PICAN
  Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (2006)Changement du zonage pour la création d'un lotissement
• QUEVERT (22)
  Modification du Plan Local d’Urbanisme (2008)
     - Ouverture à l’urbanisation d’une zone 2AUEb
     - Création d’un règlement spécifique au village du Pont Galou
     - Non application de la loi Barnier dans le village du Pont Galou
     - Mise en œuvre d’un périmètre de protection autour de la future station d’épuration
     - Mise en place d’emplacements réservés 
• CHATEAUGIRON
  Modification du Plan Local d’Urbanisme (2009 en cours)
     - Ouverture à l’urbanisation d’une zone 2AUa (vocation commerciale)
• IRODOUER
  Modification du POS validé Plan Local d’Urbanisme (2007)
     - Pré-étude pour l’aménagement des zones ouvertes à l’urbanisation : analyse urbaine, chiffrage VRD, scenarii de projets
     - Extension de ZA : étude d’urbanisme
• LANDUJAN – 688 habitants
  Modification du Plan d’occupation des Sols validé Plan Local d’Urbanisme et Révision simplifiée  (2006)
• MONTAUBAN DE BRETAGNE
     - Ouverture à l’urbanisation de zones NA (10ha) et suppression d’emplacements réservés.
     - Pré-étude pour l’aménagement des zones ouvertes Modification du Plan d’occupation des Sols (2007)
     - Zone d’activités de la Gautrais : Elaboration d’un cahier de prescription paysagère
     - Ouverture à l’urbanisation d’une zone 2NA de 17 ha, projet d’aménagement
  Modification du Plan d’occupation des Sols (2008)
     - Corrections d’erreurs matérielles dans le règlement
     - Changement de zonage de certaines parcelles 

     Côte d'Armor

• BINIC
  Modification du Plan d’occupation des Sols (2006)
     - Ouverture à l’urbanisation des zones NAS (8ha)
     - Pré-étude pour l’aménagement des zones ouvertes à l’urbanisation : analyse urbaine, chiffrage VRD, scenarii de projets
• LA BOUILLIE – 664 habitants
  Modification du Plan d’occupation des Sols validé Plan Local d’Urbanisme (2007)
     - Ouverture à l’urbanisation
     - Plan d’aménagement de la zone
• PLENEUF-VAL-ANDRE   
  Modification du Plan Local d’Urbanisme (2007)
  - Ouverture à l’urbanisation
• PLERIN   
  Modification du Plan d’occupation des Sols
     - Zone d'activités de la Ville Huet, PLERIN - Projet Urbain - élaboration d’un cahier de prescriptions paysagères
     - Ouverture à l’urbanisation des zones NAS (9 ha) 
     - Pré-étude pour l’aménagement des zones ouvertes à l’urbanisation : analyse urbaine, chiffrage VRD, scenarii de projets
  Modification du Plan d’occupation des Sols
     - Ouverture à l’urbanisation d’une zone AUs
• PLOUFRAGAN  
  Modification du Plan d’occupation des Sols (2006)
     - Ouverture à l’urbanisation des zones NAS (15ha)
• PLURIEN - 1236 habitants
  Modification du Plan d’occupation des Sols validé Plan Local d’Urbanisme - 17 ha (2007)
     - Ouverture à l’urbanisation
     - Plan d’aménagement de la zone
• SAINT-BRIEUC  
  Modification du Plan d’occupation des Sols (2006)
     - Ouverture à l’urbanisation des zones NAS (3ha)
     - Pré-étude pour l’aménagement des zones ouvertes à l’urbanisation : analyse urbaine, chiffrage VRD, scenarii de projets
• SAINT-BRIEUC   
  Modification du Plan d’occupation des Sols (2006)
     - Ouverture à l’urbanisation des zones NAS (3ha)
     - Pré-étude pour l’aménagement des zones ouvertes à l’urbanisation : analyse urbaine, chiffrage VRD, scenarii de projets
• SAINT CAST LE GUILDO 
  Secteur UEH – Boulevard de la Vieux Ville (2007)
     - Modification du POS
• SAINT POTAN 
  Modification du Plan d’occupation des Sols (2007)
     - Ouverture à l’urbanisation d’une zone NAS
• TREGUEUX   
  Modification du Plan d’occupation des Sols
     - Ouverture à l’urbanisation des zones NAS (2ha)
     - Pré-étude pour l’aménagement des zones ouvertes à l’urbanisation : analyse urbaine, chiffrage VRD, scenarii de projets

Elaboration ou Modification Carte Communale

     Ille et Vilaine

• CARDROC - 400 habitants
  Elaboration (2007)
• LE CROUAIS - 360 habitants
  Elaboration (2007)
• SAINT PERN - 710 habitants
  Elaboration (2007)
  Modification (2008)

     Côte d'Armor

• GUEHENNO
  Elaboration (2005)
• SAINT LERY
  Elaboration (2005)
• HELLEAN
  Elaboration (2005)
• SAINT GORGON
  Elaboration (2005)
• QUILY
  Elaboration (2005)
• SAINT LAURENT SUR OUST
  Elaboration (2005)

    Morbihan

• LANGONNET
  Elaboration (2009)

Etude pré-opérationnelle

• AMANLIS   (35) - 1500 habitants
  Elaboration d’un PADD en vue de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme (2007)
• RIEUX (56) 
  Etude d’opportunité et de faisabilité pour la création d’une zone Zone d’Activités Qualiparc
  sur le Secteur de Bourgneuf  (2009)
• SAINT-DOMINEUC (35)
  Etude d’urbanisme sur les zones NB de la commune (2007)
     - Diagnostic de l’habitat existant et son évolution
     - Etude de la constructibilité restante au regard du POS
     - Synthèse des surfaces construites restant disponibles au regard de la nouvelle réglementation
  Communauté de Communes du Pays Guerchais (35)
   Etude d’urbanisme : Le retour aux Sources…Communes rurales, Bourgs, Villages, Hameaux

Dossier de dérogation L111-1.4 – Loi Barnier

• BAINS SUR OUST (2007)
• CAULNES (2008)
• EVRAN (2006) (2008) (2009 en cours)
• PLERIN (2007)
• QUEDILLAC (2007)